Documents et formulaires

1.1 Guide d’orientation – Descriptif de poste : fonction de maîtresse ou maître de classe

1.2 Guide d’orientation – Descriptif de poste : fonction mentor

1.3 Directives de l'OSP 900-80-900-2 - Conditions d'engagement des membres directions

1.4 Tableau de classement - École obligatoire

1.5 Tableau de classement - Degré secondaire II

1.6 Information - Validation de l’expérience professionnelle pour les nouveaux classements 2026/27

1.6 Information - Validation de l’expérience professionnelle pour les nouveaux classements 2025/26

1.8 Recommendations - Difficultés de recrutement

1.9 Notice - Droit d'être entendu

2.1 Formulaire - Fiche d'identité

2.2 Formulaire - Fiche d'identité pour les leçons ponctuelles

2.3 Décision d'engagement - Corps enseignant

2.4 Décision d'engagement - Remplacement (> 1 mois)

2.5 Décision d'engagement - Remplacement (< 1 mois)

2.6 Décision d'engagement - Intervenantes et intervenantes (> 320 leçons)

2.7 Décision d'engagement - Intervenantes et intervenantes > 320 leçons)

2.8 Décision d'engagement - Auxiliaire de classe

2.9 Formulaire - Validation d'expérience professionnelle 2026/2027

2.10 Formulaire - Demande de prise en compte d'une activité professionnelle (art. 30, al. 3 OSE)

2.12 Formulaire - Annonce d’activités extérieures au service

3.1 Formulaire - Avis de changement

3.2 Formulaire - Avis de changement (écoles de maturité)

3.3 Formulaire - Avis de changement (écoles professionnelles et écoles supérieures spécialisées)

3.4 Recommandations – Pool destiné aux tâches spéciales

3.5 Formulaire - Calcul de pool de direction / pool destine aux taches spéciales 2026/27

3.6 Annexe 4 à l'OSE aux articles 91 et 92

3.7 Prestations de conseil, prévention et résolution des conflits

3.8 Décision générale – Pool spécial – Intégration – Offre spécialisée 2026-27

3.10 Formulaire - Relevé individuel des heures d’enseignement et décharge horaire (compte RIH_DH)

3.12 Formulaire - Saisie du temps de travail – 1er semestre (enseignement régulier, direction)

3.14 Formulaire - Saisie du temps de travail – 2e semestre (enseignement régulier, direction)

3.15 Formulaire - Saisie du temps de travail – 1er semestre (corps enseignant spécialisé)

3.16 Formulaire - Saisie du temps de travail – 2e semestre (corps enseignant spécialisé)

3.17 Formulaire - Demande d'imputation d'echelons pour le formation complémentaire (art. 31 OSE)

3.19 Mémento – Cotisations AVS durant une absence pour cause d’accident

3.20 Formulaire – Allocations familiales (demande ou modification)

3.21 Formulaire – Indemnité de déplacement pour le corps enseignant

3.22 Formulaire – Allocation d’entretien (demande ou modification)

3.24 Document d'aide - Examples pour remplir le formulaire RIH/DH

4.1 Notice – Résiliation ou modification des rapports de travail

4.2 Lignes directrices - Retraite

4.3 Notice – Résiliation suite à réorganisation (école obligatoire et enfantine)

4.4 Notice – Résiliation suite à réorganisation (degré secondaire et écoles supérieures)

4.5 Notice – Octroi d’une rente spéciale en cas de résiliation suite à réorganisation

4.6 Notice – Octroi d’une indemnité de départ

4.7 Formulaire – Déclaration situation professionnelle pour indemnité de départ

4.8 Formulaire – Fiche d’information : enseignant(e) ou direction impacté(e) par réorganisation

4.9 Notice – Planification et mise en œuvre de la réorganisation

5.1 Manuel d’utilisation – CDPE

5.2 Formulaire – Demande d’accès au portail SAP

5.3 Documents - Formation de remise a niveau - SAP-ePM - Absences

5.4 Information – SAP-CdPe année scolaire 2026/27

5.5 Formulaire – BCEE - Déclaration de protection des données

5.6 Formulaire – BCEE - Déclaration de diligence et de loyauté

5.7 Manuel d'utilisation – BCEE

5.8 Manuel d'utilisation – SeSu

5.9 Manuel RIH

5.11 Documents - Formation de remise a niveau - SAP-ePM - Leçons ponctuelles